1. Objet et Nature Non-Marchande du Portail
Le présent site internet est un portail documentaire d'intérêt général édité par l'association AJAC ALLIANCE JUDO AURILLAC CANTAL. Ce support d'information a pour unique vocation de présenter les statuts, l'histoire, la charte morale, les programmes d'encadrement physique et les analyses d'impact social de notre organisation. Il s'agit d'une ressource informative strictement non-commerciale, en conformité totale avec les directives des Google Ad Grants. En conséquence, ce portail ne propose aucun bien ou service marchand, ne contient aucun espace de transaction financière, et n'autorise aucune prospection publicitaire.
2. Informations Éditoriales et Hébergement
Éditeur du site :
L'association AJAC ALLIANCE JUDO AURILLAC CANTAL, association déclarée régie par la Loi du 1er Juillet 1901.
Enregistrée au Répertoire National des Associations (RNA) sous le numéro : W151002982.
Numéro SIREN : 403 524 010.
Siège social : DOJO DE PEYROLLES, 22 AVENUE DU DOCTEUR CHANAL, 15000 AURILLAC.
Directeur de la publication : Monsieur Jean-Pierre Lapeyre, en sa qualité de Président du Conseil d'Administration.
Hébergement du site :
Ce site est déployé de manière sécurisée au sein des infrastructures de cloud computing de l'organisation dans le cadre du programme de développement AI Studio.
3. Propriété Intellectuelle et Droits d'Auteur
L'ensemble des contenus présents sur ce portail (textes institutionnels, analyses d'impact, structures de données, graphiques, chartes de navigation, logos, marques et images documentaires) constitue la propriété intellectuelle exclusive de l'association AJAC ou de ses ayants droit. Toute reproduction, représentation, modification, traduction, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments de ce site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable et explicite de l'association.
L'usage de courtes citations est autorisé sous réserve du respect strict du droit d'auteur, en mentionnant explicitement la source de façon claire et visible : "AJAC ALLIANCE JUDO AURILLAC CANTAL - Portail Institutionnel 2026".
4. Responsabilité de l'Éditeur
L'association s'efforce de fournir sur son portail des informations aussi précises et actualisées que possible. Toutefois, les données diffusées, y compris les jalons opérationnels, les observations de terrain et les rapports d'activités, sont partagées à titre purement documentaire et informatif. L'AJAC ne saurait être tenue pour responsable d'éventuelles omissions, d'inexactitudes ou de retards dans la mise à jour des contenus, qu'ils soient de son fait ou du fait de partenaires tiers.
De même, l'association ne peut être tenue responsable des interruptions temporaires d'accès au serveur ou de dommages directs ou indirects causés aux équipements des usagers lors de la navigation sur le portail (bugs, virus ou incompatibilités système).
5. Absence de Transactions et d'Adhésion en Ligne
Conformément à nos objectifs statutaires d'utilité publique et à notre charte d'exonération commerciale, le formulaire d'admission présent sur ce portail ne constitue en aucun cas un outil de paiement d'adhésion en ligne. Aucune transaction financière, vente de licence ou prestation marchande ne s'opère par l'intermédiaire du présent site. Le processus d'onboarding requiert systématiquement une instruction physique, un entretien d'évaluation médicale d'aptitude et une validation administrative manuelle au siège social de l'association.
6. Loi Applicable et Juridiction Compétente
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation et de Navigation sont régies par le droit français. En cas de différend relatif à l'interprétation ou à l'exécution de ces conditions, et à défaut de résolution amiable préalable, les tribunaux compétents du ressort de la Cour d'Appel de Riom (Puy-de-Dôme / Auvergne) seront seuls qualifiés pour traiter le litige.